36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1977 / N°076·page 35·fr...on en vigueur à la Bourse des Valeurs Mobilières. Les alénéas 3, ...
- Journal Officiel·1985 / N°018·page 3·fr...t ne dépassant pas 85 % de la valeur des importations en Tunisie d...
- Journal Officiel·1982 / N°075·page 17·fr...ension de cette section à une valeur inférieure au diamètre intéri...
- Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr...es projets, par des unités de valeur (U.V) et pour chaque exercice...
- Journal Officiel·1975 / N°007·page 23·fr...qu'un prêt hypothécaire d'une valeur de 3000 Dinars au profit de l...
- Journal Officiel·1982 / N°023·page 24·fr...60.000 Dinars divisés en 1000 parts dont la valeur de chacune est ...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr...La valeur des parts objet de l'adjudication est estimée à quarante...
- Journal Officiel·1985 / N°051·page 18·fr...lorsqu'ils dépassent la contrevaleur de 100 dinars par jour être j...
- Journal Officiel·1986 / N°048·page 3·fr...sur la valeur déclarée en douane tous droits et taxes inclus à l'e...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 12·fr...Est, toutefois, puni d'une amende égale au sextuple de la valeur d...
- Journal Officiel·1959 / N°058·page 10·fr...), relatives à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 20·fr...NNE — 15-18 Décembre 1959 | Valeurs en dinars | | | --- | --- ...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 17·fr...et responsable des espèces et valeurs en caisses. II. — Chef comp...
- Journal Officiel·1958 / N°018·page 11·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1968 / N°021·page 15·fr...56, relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Annonces Légales·2013 / N°017·page 51·fr...ax (37,625 parts/172 parts). Valeur fixée par l'expert Taieb Ben ...
- Journal Officiel·1999 / N°039·page 3·fr...es, ou la détermination de la valeur d'un objet ou la déterminatio...
- Annonces Légales·2022 / N°027·page 2·fr... JORT de la présente notice. Valeur nominale des actions à émettr...
- Annonces Légales·2005 / N°094·page 5·fr...tion de 220.000 actions d'une valeur de 10 dinars chacune. 2005S1...
- Journal Officiel·1965 / N°038·page 18·fr...La valeur de l'action après augmentation étant de 7 D,820 9 actio...