Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 33·fr
    ...de gestion et de formation au profit des services régionaux; - 2) ...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 15·fr
    ...ctions nouvelles à émettre au profit des actionnaires actuels de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 15·fr
    ...- — Publicité au profit de toute entreprise ou tiers en Tunisie ou...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 25·fr
    ... les époux à la requête et au profit du mari. Pour extrait. N° 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 10·fr
    ...ans solidarité entre elles au profit des détenteurs des obligation...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 9·fr
    ...— Le règlement des primes prévues à l'article précédent, au profit...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 5·fr
    ...é confiés, et ce à son propre profit; Qu'en application de Partic...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 4·fr
    ...nt lieu à aucune indemnité au profit des particuliers. ART. 7. — ...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr
    ...— Indemnité de fonction Il est accordé au profit des cadres respo...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 14·fr
    ...rente d'enzel de 25 Dinars au profit du Domaine de l'État (ex-Djem...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 9·fr
    ...anisé par l'Administration au profit des Agents d'Accueil et des D...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 9·fr
    ...Le produit des transactions est versé au profit de l'autorité port...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 17·fr
    ...nte d'enzel de 90 millimes au profit de la Fondation Habous de la ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 10·fr
    ...## SECTION II ### Mesures au profit de secteurs économiques et so...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...La vente des terrains aménagés par les lotisseurs privés au profit...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 22·fr
    ... 112, boulevard Haussmann, au profit de la Société Tunisienne de R...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 53·fr
    ...ne en représentant la Société Profilé Aluminium Maghrebin -PALMA- ...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 6·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 2·fr
    ...au titre des taxes perçues au profit de la Section Tunisienne de l...