Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2001 / N°035·page 7·fr
    ...s parcelles sur le plan | N° du titre foncier | Nature des parcell...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 15·fr
    L'attributaire du marché est tenu de présenter à l'acheteur public...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 27·fr
    ...Parcelle n° 10 : Au Sud : Parcelle n° 9. A l'Est : Avenue de Biz...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 49·fr
    ...a parcelle n°2 du plan du TF 372 Jendouba 90 conforme à la parcell...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 36·fr
    ...| 458 conforme à la parcelle n° 1 461 conforme à la parcelle n° 3 ...
  • Journal Officiel·2025 / N°138·page 7·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    ...Les marchés d'études et les marchés de gré à gré à passer par les ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 15·fr
    ...# TITRE V - CONTROLE PREALABLE DES MARCHES # CHAPITRE I # Les Co...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 19·fr
    ...Parcelle 4. Au Sud-Ouest : Une piste et au-delà Parcelle 2. Parc...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 48·fr
    ...| 374 conforme à la parcelle n°35 375 conforme à la parcelle n°36 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 186·fr
    ...| 151 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 8510...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 27·fr
    ...530 | Orthèse cruopédieuse de marche et de soutien, monté sur chau...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 6·fr
    ...Article 119 (nouveau) - Le titulaire du marché doit être, le cas é...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 14·fr
    - les projets de marchés négociés ou par voie de consultation élar...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 29·fr
    ...— Le classement hiérarchique applicable aux personnels des bibliot...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 2·fr
    ...- Les marchés de production et les marchés de gros sont implantés ...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 32·fr
    ...| 423 conforme à la parcelle n° 1 431 conforme à la parcelle n° 3 ...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 10·fr
    ...e à la parcelle A du plan T P D n°93726 (partie de la parcelle n° ...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 33·fr
    ...archéologiques | 100 000 | | | | | - Restauration du site arc...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 8·fr
    ...Les seuils de compétence des commissions des marchés sont détermin...