...r tiret du présent article confirmant l’ouverture d’un compte bloq...

...sentes qui émettent un vote affirmatif ou négatif. ## Article 31 ...

...Il s'agit du crédit accordé dans le cadre de l'accord de confirmat...

... N | | 4 | Oui ou réponse affirmative | Y | | 5 | Nous nous di...

...2°) Réduction du capital 3°) Confirmation du Conseil d'Administrat...

...ns le cadre de l'accord de confirmation, pour la tranche destinée ...

...eur immédiatement après sa confirmation par un échange de notes pa...

...is a prononcé son jugement confirmant le montant de la taxation d'...

...3° Confirmation et renouvellement partiel du Conseil (art. 20, par...

...| | - confirmation de l'authenticité du permis de conduire par le...

...n d’engagement / Accord de Confirmation | | - | 1 383 374 | Com...

...## Valeur Retrospective ou de confirmation 23. La valeur rétrospe...

... déclaration sur l'honneur confirmant la levée de l'infraction con...

... 2015-2016 de la société - Confirmation des rapports littéraire et...

... à la présente Convention, Affirmant que les êtres humains dans l...

...résente note et la réponse confirmative du Gouvernement Belge que ...

...a loi du 24 juillet 1867; Confirmation du mandat du commissaire a...

...le suivi des procédures de confirmation du résultat en cas de néce...

...Leur confirmation sera ensuite opérée par arrêté du gouverneur de ...

...au bureau de la Propriété Industrielle Firma Rohrenwerk, u Pumpenf...