Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
341 résultats pour ""IMPRO""
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 25·fr
    ...rvice en mer, ou qui le rende impropre à ce service, ou qui compor...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 19·fr
    ...Smimprogette S.P.A. Coran Venezia, 14 Milano (Italie), a déposé un...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...isée signifiant que l'eau est impropre à la consommation. Art. 6....
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 11·fr
    ...tes préparés à l’avance ou en improvisant en cas de nécessité. Il...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 31·fr
    ...atis et des viscères déclarés impropres à la consommation humaine ...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 16·fr
    ...t une progression géométrique impropre dans les valeurs successive...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 5·fr
    ...on, et éliminer tout individu impropre à l'amélioration animale ou...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 15·fr
    ...té, ils sont considérés comme impropres à la consommation humaine ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 7·fr
    ...l ou de leur exposition, sont impropres à produire les vins de l'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ... d’aucune infirmité qui rende impropre au service. ## V. — Avance...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 38·fr
    ... arbres fruitiers et un puits improductif et 2 maisons limitée : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 19·fr
    ...elques rares arbres fruitiers improductifs, ayant pour limites : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr
    ..., 25 amendiers productives ou improductives, le lot est limité par...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 16·fr
    ... arrêté sont considérés comme impropres à la consommation humaine ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 19·fr
    ...d'aucune affection le rendant impropre à un service actif, sur tou...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 15·fr
    ...u de construction les rendant impropres à l'emploi auquel ils sont...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 8·fr
    ...e à l'influence maritime sont impropres à produire les vins de l'a...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 9·fr
    ...conditions et séparés de ceux impropres à ce genre de construction...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 5·fr
    ...r sol ou leur exposition sont impropres à produire les vins de l'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 8·fr
    ...re qui se rend volontairement impropre au service, soit d'une mani...