Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 2·fr
    ...Des parts indivises représentant le 4/5 du terrain agricole de dif...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 40·fr
    ...Part Indivis à vendre : 1 3000 indivises du TF n°25084 Ariana cons...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 32·fr
    ... indivises de la totalité du titre 47ca équivaut à 47 parts indivi...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 19·fr
    ...UEPM 14 | Activités sportives individuelles I | - Didactique des c...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 44·fr
    ...Parts indivis à vendre : Les 2391, 125è indivises du T.F n° 562248...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 6·fr
    ...- Dans le but de la réalisation d'un projet individuel et l'accomp...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 26·fr
    ...4) Parts indivises objet de la vente: Suivant le rapport d'expert...
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 6620è indivis du TF n° 125103 sis à...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 19·fr
    ...1) La moitié indivise de l'immeuble sis à la Goulette, Rue Abdelaz...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 3·fr
    ...— Les affectations individuelles peuvent être réalisées au bénéfic...
  • Annonces Légales·2018 / N°082·page 62·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant au débiteur saisis et estimés ...
  • Annonces Légales·2004 / N°049·page 2·fr
    ...Ces trois dernières hypothèques portant sur les parts indivises ap...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 12·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel, de taxi collectif et de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°096·page 35·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 100,6875 indivise de TF N° 116381 T...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 49·fr
    ...**Parts indivises à vendre :** Les 173,95è indivises du TF n° 355...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 27·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une ferme T.F 29282 Tunis S2 dénom...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 52·fr
    ...1- La totalité des parts indivises revenants au caution réel Moham...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 45·fr
    ...rs cette route avec les parts indivises soient 18/1549 dans le tit...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 16·fr
    ...les parts indivises objet du titre foncier n° 607359 Nabeul nommé ...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 14·fr
    ...La saisie est portée sur la totalité des parts indivises dans l'im...