Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 23·fr
    ... public maritime du rivage de la mer de Gabès, Vu le décret du 11...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 11·fr
    ...me et avancement de niveau de la mer, est interdit à la constructi...
  • Journal Officiel·2013 / N°103·page 33·fr
    ...uvernorat de Zaghouan jusqu'à la mer à Radès. Le ministre de l'ag...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 30·fr
    ...opropriétaires des maisons de la mer et des jardins réunie le 13 j...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 39·fr
    ...A partir de la mer jusqu'au point de rencontre avec la route natio...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 11·fr
    ...La limite suit le rivage de la mer jusqu'à l'embouchure de l'Oued ...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 16·fr
    ...es sciences et technologie de la mer, Vu le décret n° 2000-1187 d...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 21·fr
    ... Domaine de l'Etat. Au Nord : La mer. A l'Ouest : Domaine de l'Eta...
  • Annonces Légales·2024 / N°104·page 10·fr
    ...Syndicat résidence étoile de la mer Rades. Adresse : Avenue Habib...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 1·fr
    ... Démocratique et Populaire de la Mer Méditerranée à Bir Romaine .....
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 1·fr
    ...ciences et technologies et de la mer ... 115 Arrêté du Premier min...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 1·fr
    ...s sciences et technologies de la Mer ... 2407 Décret n° 98-2410 du...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 4·fr
    ...du point D2 passant par D1 limité par la mer méditerranée jusqu’au...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 13·fr
    ...1) La limite du rivage de la mer à Kélibia suit les bornes DPM. 54...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 15·fr
    ...- importe, exporte, réexporte, introduit en provenance de la mer, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 1·fr
    ...s sciences et technologies de la mer... 812 ### Ministère de l'In...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 10·fr
    ...Du point 19, la limite suit le rivage de la mer méditerranée jusqu...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 23·fr
    ...le chenin conduisant à la mer. - Au Nord : un chemin, et - À l'Oue...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 11·fr
    ...Société Nouvelle de la Mercerie Parisette. N° 1.076. ## RECTIFIC...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 12·fr
    ...- Le domaine public maritime du rivage de la mer de la délégation ...