Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 217 résultats pour ""LE CENTRE""
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 7·fr
    ...— Disposition Générale **Article Premier.** — Le Centre de Format...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 11·fr
    ...Son siège est fixé à Tozeur, et il est ci-après désigné « le centr...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 26·fr
    ...— Le Centre de Formation Professionnelle Avicole de Sidi Thabet. ...
  • Journal Officiel·2020 / N°053·page 9·fr
    ...2 - Les tarifs des services présentés par le centre national de la...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 4·fr
    ...- Le centre national de perfectionnement et de recyclage des cadre...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ...— Le Centre de Formation Professionnelle Agricole d'El Alem est tr...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 16·fr
    ... œuvres universitaires pour le Centre. Par décret gouvernemental ...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 14·fr
    ...## MISSIONS ET ATTRIBUTIONS DU CENTRE **Article Premier.** — Le C...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 24·fr
    ...3 - Le centre organise 5 chaires scientifiques comme suit : - la c...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 5·fr
    ...opéenne de libre échange et le centre du commerce international. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 8·fr
    ...- Le centre comprend : - le directeur, - le comité de direction - ...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 8·fr
    ...2 - Le centre technique est soumis aux dispositions du code de com...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 16·fr
    ...butions de toute nature que le centre pourrait percevoir de ses ad...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 9·fr
    ...2 - Le centre technique est soumis aux dispositions du code de com...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 42·fr
    ...l ### Rue Taher Sfar Immeuble Centre Marhaba Sfax La partie pour...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 49·fr
    ...e Abou El Kacem Chebi immeuble Centre Marhaba escalier «A » 2 étag...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 14·fr
    ...2 - Le centre a pour missions de : - accueillir les personnes san...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 18·fr
    ...La tutelle de l'État sur le centre s'exerce conformément à la légi...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 59·fr
    ...18 - Le centre public des télécommunications doit être ouvert et t...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 20·fr
    ...- Le centre national de pharmacovigilance a pour mission de promou...