423 résultats pour ""MITO""
- Journal Officiel·1960 / N°012·page 10·fr...un mur mitoyen entre les héritiers de Fredj Gara et les héritiers ...
- Annonces Légales·2008 / N°103·page 26·fr...n quartier prestigieux, il est mitoyen à des villas de haut standi...
- Annonces Légales·2025 / N°069·page 69·fr...A | MISSAOUI SOUAD EP CHAARI | MITOUN MOHAMED | | MISSAOUI ZINA ...
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 43·fr...z-de-chaussée et quatre étages mitoyen au titre foncier n° 534327 ...
- Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr... surface surélevant l'immeuble mitoyen revenant à Jamila Merdassi ...
- Annonces Légales·2018 / N°056·page 42·fr... Brrhouma à l'est par immeuble mitoyen propriété d'autrui à l'oues...
- Annonces Légales·2020 / N°039·page 12·fr...itables la surface du logement mitoyen au café est de 100 m² et se...
- Journal Officiel·1971 / N°012·page 7·fr...b, à dater du 1er juillet 1970 Mitoui Mohamed Hédi, à dater du 1er...
- Annonces Légales·2011 / N°123·page 45·fr...Le dit borj est mitoyent avec des voisins sauf au sud d'où son ent...
- Annonces Légales·2009 / N°155·page 44·fr...aura de la valeur vu qu'il est mitoyen à d'autres édifices. Mise ...
- Annonces Légales·2015 / N°069·page 53·fr...rrasse, le rez-de-chaussée est mitoyen avec les constructions des ...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 9·fr...Dans le dit terrain, est édifiée une villa mitoyenne à la limite E...
- Annonces Légales·2024 / N°105·page 12·fr...par des immeubles de voisinage mitoyennes. L'immeuble contient un...
- Annonces Légales·2025 / N°024·page 11·fr...st située en partie sur le mur mitoyen avec les voisins. Journal ...
- Annonces Légales·2006 / N°070·page 37·fr...Dans ledit terrain, est édifiée une villa mitoyenne à la limite Es...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 28·fr...Dans le dit terrain, est édifié une villa mitoyenne à la limite Es...
- Annonces Légales·2009 / N°096·page 27·fr...'une superficie d'environ 36m² mitoyer à la villa, un 2 garage ouv...
- Annonces Légales·2012 / N°132·page 38·fr...z-de-chaussée et quatre étages mitoyen au titre foncier n° 534327 ...
- Annonces Légales·2008 / N°016·page 58·fr...mposée de deux titres fonciers mitoyens n° 116098 (7441 Zaghouan a...
- Annonces Légales·2015 / N°002·page 20·fr...Est mitoyen au restaurant un salon de thé dénommé «Salon de Thé Ch...