Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 112·fr
    ...| 30 30 | | O4.10 | O41000 0 | Produits comestibles d'origine an...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 5·fr
    ...## LISTE « B » *Liste indicative des marchandises d'origine et de...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 2·fr
    ...# ARTICLE 3 a) Les produits industriels seront considérés d'origi...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 21·fr
    ... la présente qu'il a perdu l'origine de propriété d'un terrain n°6...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr
    ...— De la nationalité tunisienne d'origine Section I. — Attribution...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 9·fr
    ...mentation des appellations d'origine; Vu le décret N° 80-005 du 1...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 7·fr
    ...té des produits animaux ou d'origine animale (à l'exception des pr...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 59·fr
    ...e fourniture d'équipements d'origine turque et d'assistance techni...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 9·fr
    ...- le nom du produit, - le pays d'origine, - le nom du fournisseur ...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 13·fr
    ...— Certificat d'origine L'origine des produits industriels doit êt...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 38·fr
    ...orités compétentes du pays d'origine certifiant que le produit est...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 16·fr
    ...t reversés dans leur grade d'origine et considérés pour l'avanceme...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 13·fr
    ..., instituant l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Tébour...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 16·fr
    ...détenaient dans leur grade d'origine, et conservent l'ancienneté d...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 5·fr
    ...éficiaient dans leur grade d'origine. Ils conservent l'ancienneté...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 10·fr
    ...t reversés dans leur grade d'origine et considérés pour l'avanceme...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 110·fr
    ...0 0 | Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni comp...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 180·fr
    ...| 0 | | 05.11 | | Produits d'origine animale, non dénommés ni c...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 13·fr
    ...sentés par l'établissement d'origine. | | 20 dinars | 1- Les étu...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 27·fr
    ...sultative des appellations d'origine, des indications géographique...