Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2024 / N°050·page 18·fr
    ...on des informations urbaines à l'agence urbaine du grand Tunis, re...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 10·fr
    ...demnité d'urbanisme allouée au profit du corps des urbanistes de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°155·page 27·fr
    ...5- En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 42·fr
    ...ilitation et de la Rénovation Urbaine d'immeubles situés dans la z...
  • Annonces Légales·2025 / N°167·page 12·fr
    ... A, appartement N°2-4, Centre Urbain Nord, Tunis-. Ou bien : chez ...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 18·fr
    proces verbal ont été déposés au greffe du tribunal de première in...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 108·fr
    ... 894 | Collège Sedouikech - Jerba | 27 000 | 2 600 | 29 600 | 29 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 40·fr
    ...2014D00231SRLB2 # Société Gafsa Flexibles Suite au procès-verbal...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 30·fr
    ...113668-81 Suivant procès-verbal général extraordinaire enregistré...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 7·fr
    En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 19·fr
    ...Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 34·fr
    ...Rue Municipalité Roumi Souk Djerba Suivant procès-verbal de l'ass...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 27·fr
    Suivant procès-verbal du Conseil d'Administration (CA) du 19-5-201...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 21·fr
    ...26644 VAM 000 En vertu du procès-verbal du conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 12·fr
    ...BREVET N° 8.839 Sur le vu du procès-verbal dressé le 14 juin 1955...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 10·fr
    ...A, appartement N° 2-4, Centre Urbain Nord, -Tunis-. Ou bien : chez...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 2·fr
    ...ilitation et de la Renovation Urbaine d'immeubles situés dans la z...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 10·fr
    ...## GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA 8. — Suivant procès-verbal dressé ...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 31·fr
    ...d'hydrocarbures dit permis «Chorbane». Le ministre de l'industrie...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 5·fr
    des finances de Jerba en date du 16 juin 2008, sous le n° 08501664...