Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 37·fr
    ...50a, celle résultant du présent bornage est de 2 ha. 43a. 70ca. L...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 8·fr
    ...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 23·fr
    ...992 m² celle résultant du présent bornage est de 956 m². L'immeub...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 28·fr
    ...e de 2 h 28 à environ celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 23·fr
    ...ce dénoncée de 60 m², celle résultant du présent bornage est de 55...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 32·fr
    ...e dénoncée de 500 m², celle résultant du présent bornage est de 10...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 39·fr
    ...oncée de 5500 m² mais celle résultant du présent bornage est de 2h...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 19·fr
    ...208 m²., celle résultant du présent bornage est de : 215 m². L'im...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 14·fr
    ...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 32·fr
    ...400 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de 364 m...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 11·fr
    ...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 21·fr
    ...992 m², celle résultant du présent bornage est de : 941 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 28·fr
    ...ce dénoncée de 600 m² celle résultant du présent bornage est de 53...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 5·fr
    ...e réparation des préjudices résultant des accidents du travail et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 20·fr
    ...de 5000 m² environ et celle résultant du présent bornage est de 46...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 43·fr
    ...e dénoncée de 365 m², celle résultant du présent bornage est 510 m...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 21·fr
    ...celle résultant du présent bornage est de 2ha 41a 40ca. L'immeubl...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 24·fr
    ...e dénoncée de 600 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 17·fr
    ...cée de 400 m² environ celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 20·fr
    ...ce dénoncée de 513 m² celle résultant du présent bornage est de 52...