Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 48·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Jaleleddine Mellouli agissant p...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 13·fr
    ...le « Saâdi Route de l'Ariana » agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 1·fr
    ...e Mouvement dans le corps des magistrats 1531 ### Ministère des A...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 3·fr
    ...--- ## MINISTERE DE LA JUSTICE ## MAGISTRATS Par décret N° 70-1...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 23·fr
    ...--- ## MINISTERE DE LA JUSTICE ## MAGISTRATS Par décret N° 70-1...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 8·fr
    ...t à Tunis, 88 Avenue Mohamed V agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 7·fr
    ...Monsieur Mohamed Moncef Mebazaâ, magistrat de troisième grade, est...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 3·fr
    ...— L'indemnité journalière de déplacement est attribuée aux magistr...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 4·fr
    ...mier Ministre, chargé du Plan, agissant pour le compte de l'État, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°025·page 7·fr
    ...trice instituée au profit des magistrats reclassés dans la grille ...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 2·fr
    ...Les magistrats dont les noms suivent sont nommés aux postes ci-apr...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 2·fr
    ... à l'institut supérieur de la magistrature... 69 Arrêté du minist...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 10·fr
    ...2 - Il est alloué aux membres du conseil supérieur de la magistrat...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 1·fr
    ... 1992, relatif au costume des magistrats de la cour des comptes. 2...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 2·fr
    ...ires ainsi qu'aux ordonnateurs agissant par délégation de prendre ...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 2·fr
    ...ires ainsi qu'aux ordonnateurs agissant par délégation de prendre ...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 19·fr
    ...oitation (1) Je soussigné (2) agissant en qualité de (3) titulair...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 55·fr
    ...ormé que Monsieur Hajji Mohsen agissant pour son compte, demeurant...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 7·fr
    ...périeur de la magistrature et au statut de la magistrature, ensemb...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 45·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Mohamed Hichem Chaibi agissant ...