Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 59·fr
    2- Les débiteurs saisis : 1/ Monsieur KAMEL SITHOM et madame SALW...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 11·fr
    ...Immeuble saisi : L'immeuble saisi est une partie d'un lot de terr...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 16·fr
    ...32 - Les frais occasionnés par la saisie y compris les frais de ga...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 58·fr
    ...Immeuble saisi : La totalité de l'immeuble représentant une maison...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 19·fr
    Partie saisie : la société Ali Youssef et fils, débiteur hypothéca...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 22·fr
    ...Partie saisie : Sté Hedro Mécanique. Matricule fiscal : 5214 K. R....
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ...Abdelmajid BENAISSA. Partie saisie : M. Ali ben Slimane EL-KASBI,...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 41·fr
    ...L'Immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 38·fr
    Partie saisie : La société Tunisienne des Grand Travaux COLAS sise...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 30·fr
    ...La caisse procède au paiement intégral du pharmacien dans un délai...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr
    - La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr
    ...Cette maison est modeste, ancienne et non entretenue. Mise à prix...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 4·fr
    ...La mise à prix de la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 296....
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 31·fr
    ...nira Zarad représentant de la caisse nationale d'assurance maladie...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 64·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité par toute personne tous les jour...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 5·fr
    ...- 93.037,720 dinars, sans les frais, pour l'immeuble objet du T.F....
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 14·fr
    Le débiteur saisi : Ali Ben Neji Machmoum, ouvrier, demeurant à ci...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr
    ...L'immeuble, dont s'agit a été saisi par commandement-saisie de M. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 40·fr
    ...Immeuble saisi : Il s'agit de l'appartement n° 4 sis au rez-de-cha...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 38·fr
    ...Le président directeur général de la caisse nationale d'assurance ...