183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2018 / N°051·page 59·fr2- Les débiteurs saisis : 1/ Monsieur KAMEL SITHOM et madame SALW...
- Annonces Légales·2023 / N°021·page 11·fr...Immeuble saisi : L'immeuble saisi est une partie d'un lot de terr...
- Journal Officiel·2024 / N°029·page 16·fr...32 - Les frais occasionnés par la saisie y compris les frais de ga...
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 58·fr...Immeuble saisi : La totalité de l'immeuble représentant une maison...
- Annonces Légales·2020 / N°087·page 19·frPartie saisie : la société Ali Youssef et fils, débiteur hypothéca...
- Annonces Légales·2010 / N°035·page 22·fr...Partie saisie : Sté Hedro Mécanique. Matricule fiscal : 5214 K. R....
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr...Abdelmajid BENAISSA. Partie saisie : M. Ali ben Slimane EL-KASBI,...
- Annonces Légales·2010 / N°115·page 41·fr...L'Immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
- Annonces Légales·2006 / N°107·page 38·frPartie saisie : La société Tunisienne des Grand Travaux COLAS sise...
- Journal Officiel·2007 / N°046·page 30·fr...La caisse procède au paiement intégral du pharmacien dans un délai...
- Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr...Cette maison est modeste, ancienne et non entretenue. Mise à prix...
- Annonces Légales·2004 / N°123·page 4·fr...La mise à prix de la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 296....
- Journal Officiel·2019 / N°082·page 31·fr...nira Zarad représentant de la caisse nationale d'assurance maladie...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 64·fr...L'immeuble saisi peut être visité par toute personne tous les jour...
- Annonces Légales·2005 / N°030·page 5·fr...- 93.037,720 dinars, sans les frais, pour l'immeuble objet du T.F....
- Annonces Légales·2022 / N°053·page 14·frLe débiteur saisi : Ali Ben Neji Machmoum, ouvrier, demeurant à ci...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr...L'immeuble, dont s'agit a été saisi par commandement-saisie de M. ...
- Annonces Légales·2006 / N°009·page 40·fr...Immeuble saisi : Il s'agit de l'appartement n° 4 sis au rez-de-cha...
- Journal Officiel·2008 / N°066·page 38·fr...Le président directeur général de la caisse nationale d'assurance ...