Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 6·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 23·fr
    ...A — Par tonne de marchandises embarquées ou débarquées …………………… : ...
  • Journal Officiel·2024 / N°018·page 13·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 23·fr
    ...## Parcelle 1 : - Au Nord-Ouest : Mohamed Ben Ali Ben Amor, Ali B...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 21·fr
    ...On procède à la vérification de l'exportation effective de la marc...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 18·fr
    ...1) Première parcelle : « El Blata El Oula »; Au Sud : Khalfa Ben A...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 3·fr
    ... d'architecte général au titre de l'année 2012 au corps des archit...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 36·fr
    | Numéro d'ordre | N° des parcelles sur le plan | Situation des p...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 11·fr
    ...| N° d'ordre | Situation de la parcelle | Nature de la parcelle |...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 57·fr
    ...La valeur de marché correspond au cours en bourse moyen pondéré à ...
  • Journal Officiel·1990 / N°071·page 6·fr
    ...| Numero d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l...
  • Journal Officiel·1988 / N°001·page 9·fr
    # MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 15·fr
    ...le requérant (la 2ème parcelle). #### II° Parcelle « El Moughars...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 2·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 83·fr
    ...| 545 conforme à la parcelle n°6 551 conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 14·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du TF | Situati...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 27·fr
    ...Première parcelle «A» : - Au Sud : une plate et au-delà la parcel...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 35·fr
    ...Parcelle n° 2 **Parcelle n° 2 :** Au Nord : Parcelle n° 1 et che...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 34·fr
    ...grade d'officier de la marine marchande au ministère du transport,...
  • Journal Officiel·2002 / N°032·page 6·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relatif à la rectification de ...