Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 44·fr
    ...1) 17335 parts indivises seulement revenant aux parties saisies de...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 33·fr
    ...Les parts indivises qui sont de l'ordre de 200,000/304,600 faisant...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 15·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 54·fr
    ...Propriété à vendre 1) La totalité du cinquième indivis de la tota...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 42·fr
    ...toutes les parties indivises revenant à la partie saisie dans l'im...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr
    ...etite porte pour l'entrée des individus sis à l'angle de la rue pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 50·fr
    ...2°) La totalité de 2/6 indivis composés de deux lots dits « El Eti...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 14·fr
    ...La totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 138 part...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 23·fr
    ... valeurs normales et des prix individuels d'exportation vers la Tu...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 40·fr
    ...des parts indivises qui sont 1480/3960 actions à l'indivision du l...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 80·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie correspond aux deux tiers indivis du...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 13·fr
    ...élégation de Sfax Ouest | 1/4 indivis soit 1558 m2 de la superfici...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 144·fr
    ...ts en métal qui sont emballés individuellement dans un emballage e...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 26·fr
    ...**Désignation de l'immeuble :** La totalité de la moitié indivise ...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 17·fr
    poursuivante, pour toutes les parts indivises estimées à 437 parts...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 42·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 2000 indivis d'un terrain agricole ...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 4·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...