Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 729 résultats pour ""OISI""
  • Journal Officiel·1996 / N°024·page 14·fr
    ...l'établissement choisi par l'élève pour s'y inscrire Adresse : l'a...
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 7·fr
    ...) et vu que les élèves de la troisième période du cycle supérieur ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 40·fr
    ...la maison de Mohamed Salah Landoisi. A l'Ouest: Khédija Bent Moham...
  • Journal Officiel·2017 / N°094·page 22·fr
    ...yant accompli avec succès la troisième année du deuxième cycle des...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...— ANIMATION ET LOISIRS **Animateur** (Principal II) : ### A. — Q...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 25·fr
    ...3°) Troisième immeuble : La totalité d'un terrain destiné à la con...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 4·fr
    ...27 (troisième alinéa). — La juridiction chargée de l'affaire doit ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 26·fr
    ...ts et des Communications est choisi parmi : — Les fonctionnaires ...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 10·fr
    ...Les délégués bénévoles sont choisis parmi les personnes majeures d...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 53·fr
    Troisième année : | Modules | Enseignements | Forme des enseigne...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 11·fr
    ...a - des enseignants choisis parmi les professeurs de l'enseignemen...
  • Journal Officiel·2022 / N°076·page 3·fr
    ...Article 8 troisième alinéa (nouveau) - Est considérée collecteur d...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 40·fr
    ...Association nationale Culture loisirs Objectifs : - Contribuer à ...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 10·fr
    ...| Grades | Échelons | | --- | --- | | - troisième grade | 17 |...
  • Journal Officiel·2020 / N°065·page 2·fr
    ...nisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins ... 1482
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 59·fr
    ...**Troisième étape** : Sa durée est fixée à douze mois, à compter d...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 5·fr
    ...ogie du 4 août 2011, portant troisième renouvellement du permis de...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 2·fr
    ...Société Civile Locale Kajama Loisirs et Divertissement Forme jurid...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 58·fr
    ... Société GAMMARTH TOURISME ET LOISIRS «SGTL» Société Anonyme au ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 17·fr
    ...Monsieur Ammar Hamdi est nommé contrôleur des finances de troisièm...