Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 33·fr
    1- Lecture et approbation des rapports d'activité relatifs aux exe...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 29·fr
    ...2) Approbation du rapport du conseil d'administration 3) Approbati...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 48·fr
    ...Lecture et approbation de l'ordre du jour 2. Examen et approbation...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 42·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration ; ...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 11·fr
    ...- l'approbation du règlement intérieur de l'Instance, - l'approbat...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 11·fr
    ...- l'approbation du règlement intérieur de l'Instance, - l'approbat...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 56·fr
    ...3) Approbation du rapport du conseil d'administration et des états...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 29·fr
    ...1) Approbation du rapport du Conseil à l'AGO. 2) Lecture des rappo...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 18·fr
    ...Approbation à l'unanimité, après avoir pris acte du retard enregis...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 29·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration rela...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 11·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2024. 3. Quitus aux...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 57·fr
    ...Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2015. 4. Approbati...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 47·fr
    ...Lecture et approbation du Rapport d'Activité du Conseil d'Administ...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 17·fr
    ...- Approbation du mode et des délais de convocation à l'Assemblée G...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 7·fr
    ...3) La ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion s'e...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 29·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice arrêtés au 31/12/...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 18·fr
    ...Approbation du rapport d'activité 2019 6. Approbation des états fi...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 26·fr
    ...Examen et approbation du rapport de gestion de l'exercice clos au ...
  • Annonces Légales·2026 / N°115·page 11·fr
    ...Cooptation et Approbation de la nomination de nouveaux membres au ...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 15·fr
    ...- Approbation éventuelle du bilan et de ses comptes. - Affectation...