58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Annonces Légales·2012 / N°109·page 33·fr1- Lecture et approbation des rapports d'activité relatifs aux exe...
- Journal Officiel·1980 / N°050·page 29·fr...2) Approbation du rapport du conseil d'administration 3) Approbati...
- Annonces Légales·2016 / N°047·page 48·fr...Lecture et approbation de l'ordre du jour 2. Examen et approbation...
- Annonces Légales·2018 / N°047·page 42·fr...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration ; ...
- Journal Officiel·2017 / N°070·page 11·fr...- l'approbation du règlement intérieur de l'Instance, - l'approbat...
- Journal Officiel·2017 / N°071·page 11·fr...- l'approbation du règlement intérieur de l'Instance, - l'approbat...
- Annonces Légales·2012 / N°065·page 56·fr...3) Approbation du rapport du conseil d'administration et des états...
- Annonces Légales·2012 / N°082·page 29·fr...1) Approbation du rapport du Conseil à l'AGO. 2) Lecture des rappo...
- Annonces Légales·2019 / N°004·page 18·fr...Approbation à l'unanimité, après avoir pris acte du retard enregis...
- Annonces Légales·2019 / N°064·page 29·fr...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration rela...
- Annonces Légales·2025 / N°033·page 11·fr...Approbation des états financiers de l'exercice 2024. 3. Quitus aux...
- Annonces Légales·2016 / N°063·page 57·fr...Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2015. 4. Approbati...
- Annonces Légales·2017 / N°062·page 47·fr...Lecture et approbation du Rapport d'Activité du Conseil d'Administ...
- Annonces Légales·2026 / N°027·page 17·fr...- Approbation du mode et des délais de convocation à l'Assemblée G...
- Journal Officiel·1998 / N°064·page 7·fr...3) La ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion s'e...
- Annonces Légales·2008 / N°037·page 29·fr...- Approbation des états financiers de l'exercice arrêtés au 31/12/...
- Annonces Légales·2021 / N°109·page 18·fr...Approbation du rapport d'activité 2019 6. Approbation des états fi...
- Annonces Légales·2020 / N°037·page 26·fr...Examen et approbation du rapport de gestion de l'exercice clos au ...
- Annonces Légales·2026 / N°115·page 11·fr...Cooptation et Approbation de la nomination de nouveaux membres au ...
- Annonces Légales·2020 / N°040·page 15·fr...- Approbation éventuelle du bilan et de ses comptes. - Affectation...