Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 7·fr
    ...andoulsi a été nommé tuteur de ses frères mineurs Manoubia et El H...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 40·fr
    ...## b- En dépenses : - les dépenses de fonctionnement de l'agence, ...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 30·fr
    TABLEAU N°10 DEPENSES PAYEES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2021...
  • Journal Officiel·1989 / N°055·page 4·fr
    ...Les deux aides sus-indiquées ne sont pas soumises à retenue. Art....
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 2·fr
    ...Sont appelées des entreprises filiales, les entreprises autres que...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 14·fr
    ...s | Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes | Dépenses | | |...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 25·fr
    ...| Contrôleur général des dépenses publiques | | Grade actuel | G...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 28·fr
    ...b) Dépenses : - les dépenses d'entretien, de fonctionnement et de...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 10·fr
    ...s | Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes | Dépenses | | |...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 23·fr
    ...Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans tro...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 10·fr
    ...* marchandises saines, * en bon état de conditionnement, * à l'aid...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 75·fr
    ...4.** — Les dépenses des ordonnateurs secondaires de l'État non ass...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 39·fr
    ...Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans tro...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 23·fr
    ...Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans tro...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 11·fr
    ...- Autoriser le débit des comptes professionnels en devises convert...
  • Journal Officiel·2014 / N°067·page 18·fr
    ...5 - Le directeur régional des affaires religieuses exerce les attr...
  • Journal Officiel·2005 / N°073·page 11·fr
    ...- Est approuvée, la convention et ses annexes jointes au présent d...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr
    ...Sont comprises dans les émoluments bruts les prestations familiale...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 121·fr
    ...44.000 | | | 02.200 | Dépenses Spéciales de Souveraineté | 375...
  • Journal Officiel·2017 / N°087·page 5·fr
    ...3 - Les auditeurs de la session sont chargés d'élaborer un rapport...