Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 33·fr
    ...De même, les justes valeurs attribuées à la date d'acquisition aux...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 40·fr
    L'immeuble se trouve situé à Monastir, Rue de la Médina, conformém...
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 18·fr
    ...entifique | Secrétaire d'université pour exercer les fonctions de ...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 32·fr
    ...| 1 du plan de la requisition cadastrale n° 22577 (p 284) | R C 22...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 3·fr
    ...— Du point A, situé au croisement de Zenkat El Haouata avec celle ...
  • Journal Officiel·2017 / N°100·page 10·fr
    ...versité végétale et écosystèmes en milieu aride | | Biodiversité e...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 14·fr
    ...», située à Tunis, Gouvernorat de Tunis et Banlieue, Justice canto...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Maâmoura, Avenue Habib Bourguiba c...
  • Journal Officiel·2017 / N°102·page 12·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 16·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 28.395 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant r...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax conformément aux indications du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Guermassa, conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 21·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60371 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant r...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr
    ...## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### REQUISITION N° 26.830 ####...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 110·fr
    ...--- **REQUISITION N° 60.251** **GOUVERNORAT DE SOUSSE** Suivant...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, 3, Rue de l'Ecole, conformémen...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 52·fr
    ...## REQUISITION N° 59.747 ### GOUVERNORAT DE GAFSA Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 1 k. 500 au Sud-Est de Djemmal au lie...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 9·fr
    ...« Habous Hadj Ahmed El Ouichki », située au cheikhat de Louata, Go...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mahdia route de la petite ceinture co...