Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 62·fr
    ...15.000 D dont 7.852 D représentant la valeur de fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 27·fr
    ...rais de poursuite, suivant la valeur fixée par l'expert Latrach Ma...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 23·fr
    ... des scellés sur les biens ou valeurs de l'Union ni en demander le...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 9·fr
    ...e 60000 autres actions à leur valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 41·fr
    ...tiers du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1996 / N°005·page 8·fr
    ...x correspondant à 90% de leur valeur mais qu'ils conservent pour l...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 8·fr
    ...Hédi Karray 1082 Tunis Mahrajène – TUNISIE VALEURS, Immeuble Integ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 4·fr
    ...éveloppement et de la mise en valeur. ## II. — Législation financ...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 17·fr
    ...| | Quantité ou valeurs en milliers de couronnes Suédoises | | ...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 52·fr
    ...é en 160 parts sociales d'une valeur de 250 dinars chacune. - 80 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 4·fr
    ... ou de la créance; - la contrevaleur initiale en dinars de la dett...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 22·fr
    ...g) faire appel à l'union pour l'obtention d'avances sur la valeur ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 57·fr
    ... les grandes cultures dont la valeur par hectare estimé entre 8 et...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 16·fr
    ...s de 10.000 francs chacune de valeur nominale réparties entre les ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 68·fr
    ...cinquante parts (250 P) d'une valeur nominale de cinq déners (5 D....
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 25·fr
    ...2007 représentant 30 parts de valeur nominale égale à 100 dinars c...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 13·fr
    ...a) — La valeur professionnelle. b) — L'ancienneté. C) — les charge...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 35·fr
    ...pants au capital ainsi que la valeur et la proportion de contribut...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 26·fr
    ...r la réalisation des biens et valeurs appartenant à la Société. P...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 40·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...