36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1976 / N°080·page 15·fr...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
- Journal Officiel·1980 / N°072·page 9·fr...s revenus propres couvrant sa valeur. — que ledit véhicule a été i...
- Journal Officiel·1983 / N°076·page 3·fr...a) des sites présentant une valeur biologique et écologique; — la...
- Journal Officiel·1957 / N°036·page 2·fr...eur, supérieures à 20 % de la valeur totale mentionnée au contrat ...
- Journal Officiel·1975 / N°018·page 7·fr...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 29·fr...67320 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1 dinar chacune, ...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 3·fr...tre des finances lorsque leur valeur dépasse un montant fixé par a...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 39·fr...Au cas où l'Offre connaîtra une suite favorable, la Bourse des Val...
- Journal Officiel·1974 / N°070·page 8·fr..., coefficient 2); 3) Note de valeur professionnelle (coefficient ...
- Journal Officiel·1988 / N°003·page 6·fr...ne dépense correspondant à la valeur de 14.400 heures de travail, ...
- Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr...Ces traductions ont la même force et valeur que si elles avaient é...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr...ires ; - Détermination de la valeur des actions en cas de refus d...
- Journal Officiel·1979 / N°029·page 37·fr...tion) où les symboles ont des valeurs telles que la formule représ...
- Annonces Légales·2013 / N°143·page 49·fr...la valeur des parts indivis de l'Immeuble saisie après réduction d...
- Journal Officiel·1972 / N°034·page 11·fr...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1980 / N°030·page 27·fr...s parts nouvelles (400) d'une valeur nominale de D. 100 chacune, i...
- Journal Officiel·1964 / N°045·page 10·fr...ne peut être faite après que la contrevaleur en dinars des sommes ...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 35·fr...outes et sentiers, la mise en valeur des hôtels, des services publ...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 48·fr...Après audition de ces rapports, le jury délibère sur la valeur de ...
- Annonces Légales·2013 / N°042·page 48·fr...elui qui a consigné 1/3 de la valeur du fonds de commerce par chèq...