Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 15·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 9·fr
    ...s revenus propres couvrant sa valeur. — que ledit véhicule a été i...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 3·fr
    ...a) des sites présentant une valeur biologique et écologique; — la...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 2·fr
    ...eur, supérieures à 20 % de la valeur totale mentionnée au contrat ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 7·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 29·fr
    ...67320 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1 dinar chacune, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 3·fr
    ...tre des finances lorsque leur valeur dépasse un montant fixé par a...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 39·fr
    ...Au cas où l'Offre connaîtra une suite favorable, la Bourse des Val...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 8·fr
    ..., coefficient 2); 3) Note de valeur professionnelle (coefficient ...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 6·fr
    ...ne dépense correspondant à la valeur de 14.400 heures de travail, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr
    ...Ces traductions ont la même force et valeur que si elles avaient é...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ...ires ; - Détermination de la valeur des actions en cas de refus d...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 37·fr
    ...tion) où les symboles ont des valeurs telles que la formule représ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 49·fr
    ...la valeur des parts indivis de l'Immeuble saisie après réduction d...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 11·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 27·fr
    ...s parts nouvelles (400) d'une valeur nominale de D. 100 chacune, i...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 10·fr
    ...ne peut être faite après que la contrevaleur en dinars des sommes ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 35·fr
    ...outes et sentiers, la mise en valeur des hôtels, des services publ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 48·fr
    ...Après audition de ces rapports, le jury délibère sur la valeur de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 48·fr
    ...elui qui a consigné 1/3 de la valeur du fonds de commerce par chèq...