36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Annonces Légales·2020 / N°008·page 17·fr...La valeur de l'ensemble de l'immeuble a été fixée à un milliard qu...
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 31·fr...nar par action soit 10% de la valeur nominale de chaque action. C...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 18·fr...- Valeur nominale de l'action à émettre : 100 dinars. - Conditions...
- Journal Officiel·1968 / N°002·page 16·fr...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
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- Journal Officiel·1994 / N°084·page 10·fr...e qu'en soient la durée et la valeur et aussi d'accepter toutes li...
- Annonces Légales·2005 / N°102·page 26·fr...ent lors de la souscription. Valeur nominale des actions à émettr...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 5·fr...1°) la taxe sur la valeur locative des immeubles; 2°) la taxe d'en...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 61·fr...La valeur de l'immeuble est estimée par l'expert Hamdene Soua au c...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 13·fr...ivisé en 5 000 000 actions de valeur nominale 5 dinars Siège soci...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 11·fr...— La taxe sur la valeur locative des immeubles, créée par le décre...
- Journal Officiel·1984 / N°049·page 31·fr...2°) Toutes les valeurs de l'Union sont réalisées par les liquidate...
- Journal Officiel·1958 / N°068·page 10·fr...ivisé en 35.000 actions d'une valeur nominale de 6.000 francs enti...
- Journal Officiel·1984 / N°067·page 17·fr...61, relative à la taxe sur la valeur venale des immeubles non cons...
- Journal Officiel·1957 / N°025·page 6·fr...ère générale, toutes somme ou valeur provenant de la liquidation à...
- Journal Officiel·1963 / N°008·page 15·fr...| | VALEURS en milliers de dollars U.S. | | --- | --- | | Légu...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 48·fr...'une cotation à la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. - Notic...
- Annonces Légales·2021 / N°096·page 11·fr...La valeur de ce bien immobilier objet de l'adjudication est estimé...
- Journal Officiel·1976 / N°079·page 12·fr...1°) d'une réduction de la valeur nominale de l'action de 20 à 5 di...