Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 6·fr
    ... sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 10% les éq...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 23·fr
    ...ts pour la récupération de la valeur de leur participation. 3.6 :...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 57·fr
    ...rais de poursuites suivant la valeur fixée par l'expert Jamel Nass...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 18·fr
    ...ités offertes), la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis communiq...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 6·fr
    ...Et suivant l'attestation d'enregistrement à la bourse des valeurs ...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 120·fr
    ...s, des données relatives à la valeur du prêt accordé, au titulaire...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 19·fr
    ...us de 30 ans et qu'elle a une valeur de 500 Dinars. Le titre de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 16·fr
    ...- Valeur d'une action nouvelle : 100 DT - Objet social : Transport...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 13·fr
    ...issaire chargé d'apprécier la valeur des apports en nature; vote s...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 27·fr
    ...s à la criée de la Bourse des Valeurs de Tunis. Un mois après la p...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 7·fr
    ... à la subvention touchant, la valeur normale, le prix à l'exportat...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 17·fr
    ...oitié du montant cumulé de la valeur nominative des actions par lu...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 11·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 8·fr
    ... Société Nationale de Mise en Valeur du Sud : Capital 350.000 dina...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 5·fr
    ...s affectés à l'acquisition de valeurs mobilières nouvellement créé...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 12·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle de l'agent ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 28·fr
    ...qu'un prêt hypothécaire d'une valeur de 1.400 dinars, au profit de...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 45·fr
    ...dinars pour l'élévation de la valeur nominale de D. 7.500 à D. 10....
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 7·fr
    ...es sociétés commerciales. 9. Valeur nominale et d'émission des ac...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 14·fr
    ...e chaque fonctionnaire, de sa valeur professionnelle, de son activ...