Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 24·fr
    ... la recherche scientifique au profit des cadres supérieurs des lab...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 32·fr
    ...Achat de terrain, lotissement et construction de logements au prof...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 29·fr
    ...- Examen et approbation des comptes de bilan et de pertes et profi...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 15·fr
    ...tielle des intérêts d'AGIP au profit de "Lukoil" et premier renouv...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 64·fr
    ...'est qu'une faculté prévue au profit du détenteur du pouvoir régle...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ...de leur droit préférentiel au profit des nouveaux actionnaires pri...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 14·fr
    ...ntants versés ou exigibles au profit de la victime ou de ses ayant...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 58·fr
    ... sera désormais poursuivie au profit des héritiers de Ammar ben Be...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 34·fr
    ...ges particuliers pouvant leur profiter respectivement, leurs manda...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 18·fr
    ...ent, celui-ci est maintenu au profit des héritiers du défunt à con...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 13·fr
    ...es parts des quatre frères au profit de leur père; d) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 14·fr
    ... 786 frs, 37 soit 0 D, 286 au profit de la fondation Habous de la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 26·fr
    ...2 (volume 247, numéro 779) au profit de la Banque de Tunisie. Mis...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 6·fr
    ...— Est renouvelé au profit d'ETAP et KUFPEC pour une période de (3)...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 21·fr
    ... sera désormais poursuivie au profit des personnes retenues par la...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 15·fr
    ...L'immeuble est grevé d'une rente d'en sol de 0 D, 612 au profit de...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 5·fr
    ... 47 - allocation familiale au profit d'un salarié du secteur privé...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 21·fr
    ...tion du Bilan et du Compte de Profits et Pertes; - Quitus à deux A...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 9·fr
    ...ilités offertes, organiser au profit des étudiants poursuivant des...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 58·fr
    ...endre à la restitution à leur profit de la valeur de leur particip...