36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Journal Officiel·1965 / N°016·page 14·fr...| QUANTITÉS ou Valeurs en Francs Belges | S.B. | | --- | --- | |...
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- Journal Officiel·1981 / N°041·page 22·fr...création et de transaction de valeurs mobilières sous toutes leurs...
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- Journal Officiel·1975 / N°019·page 9·fr...Rôle et organisation de la direction du crédit; Bourse des valeurs...
- Journal Officiel·1984 / N°021·page 6·fr...a) Un premier cycle de vingt (20) unités de valeur (U.V.) ouvert a...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 28·fr...320) relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1972 / N°019·page 21·fr...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1979 / N°010·page 14·fr..., (c) réformage primaire à la valeur d'une première fraction, (d) ...
- Annonces Légales·2020 / N°003·page 6·fr...de 1,200 DT, représentant une valeur nominale de 1 DT majorée d'un...
- Annonces Légales·2010 / N°064·page 21·fr...9- Valeur nominale de l'action : 1 Dinars. 10- les fonds seront dé...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 48·fr...Acquisition de terres agricoles en vue de les mettre en valeur et ...
- Journal Officiel·1981 / N°012·page 56·fr...ives nouvelles de 5 dinars de valeur nominale chacune, assorties d...
- Journal Officiel·1977 / N°014·page 4·fr...- Caractéristiques de valeur centrale : moyenne simple et moyenne ...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 25·fr...- Détermination de la valeur des actions en cas de refus d'agrémen...