Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 14·fr
    ...— d'agriculteurs de valeur, capables de diriger de façon rationnel...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 14·fr
    ...| QUANTITÉS ou Valeurs en Francs Belges | S.B. | | --- | --- | |...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 5·fr
    ...es d'argent, effets ou autres valeurs concernant les opérations po...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 10·fr
    ...ai 1927, au taux de 2 % de la valeur d'achat, à l'exclusion de tou...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 10·fr
    ...Il est, en outre, attribué aux candidats internes une note de vale...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 5·fr
    ...enant de vente de biens et de valeurs ou de toute autre origine, -...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 12·fr
    ...Nazih Ben Garaâ a évalué, dans son rapport du 31/5/2023, la valeur...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 22·fr
    ...création et de transaction de valeurs mobilières sous toutes leurs...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 24·fr
    ...acune comprenant 100,000DT de valeur nominale et 190,000 dinars de...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 9·fr
    ...Rôle et organisation de la direction du crédit; Bourse des valeurs...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 6·fr
    ...a) Un premier cycle de vingt (20) unités de valeur (U.V.) ouvert a...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 28·fr
    ...320) relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 21·fr
    ...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 14·fr
    ..., (c) réformage primaire à la valeur d'une première fraction, (d) ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 6·fr
    ...de 1,200 DT, représentant une valeur nominale de 1 DT majorée d'un...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 21·fr
    ...9- Valeur nominale de l'action : 1 Dinars. 10- les fonds seront dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 48·fr
    ...Acquisition de terres agricoles en vue de les mettre en valeur et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 56·fr
    ...ives nouvelles de 5 dinars de valeur nominale chacune, assorties d...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 4·fr
    ...- Caractéristiques de valeur centrale : moyenne simple et moyenne ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 25·fr
    ...- Détermination de la valeur des actions en cas de refus d'agrémen...