Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 4·fr
    ...Le propriétaire pourra, à titre indicatif, inscrire la valeur loca...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 45·fr
    ...xante dix parts (70 P.) d'une valeur nominale de 5 Dinars l'une, l...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 21·fr
    ...lle dix actions (5.010) d'une valeur nominale de dix dinars (10 D....
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 7·fr
    ...terrain à 32.400,000 DT et la valeur du terrain revenant à la part...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 4·fr
    ...Ce sont des sols spéciaux, d'une texture variable, de faible valeu...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 29·fr
    ...'intégralité du montant de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 5·fr
    ... ainsi qu'à son éducation aux valeurs de citoyenneté et aux exigen...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 8·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble objet de la licitation est ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 24·fr
    ...issaire chargé d'apprécier la valeur des apports effectués par la ...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 9·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 36·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 11·fr
    ...que cette indemnité excède la valeur des dommages subis. La réali...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 15·fr
    ...travaux destinés à la mise en valeur forestière et pastorale et à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 14·fr
    ...s deux parties connaissent la valeur de l'hérédité. Par l'effet d...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 5·fr
    ...sa part sur les indivis et sa valeur 2/7 de la totalité du fonds d...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 17·fr
    ...Cette augmentation a été réalisée par élévation de la valeur nomin...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr
    ...La valeur d'ouverture de la vente de l'immeuble est fixée à cent d...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 13·fr
    ...es propriétaires des murs, la valeur locative des murs n'est pas d...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 21·fr
    ...c) les valeurs mobilières et tous droits y attachés pour un montan...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 33·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...