Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 16·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Lotfi Rekik, inspecteur en chef à la cai...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 19·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 35·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 36·fr
    ...| Type de l'unité d'enseignement (DE) | Nombre de crédits accordé...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 3·fr
    ...— L'autorisation de gérance est accordée par le Directeur de la Sû...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 8·fr
    ...- L'agrément pouvant être accordé à la personne physique ou morale...
  • Journal Officiel·1986 / N°010·page 2·fr
    ...Loi n° 86-7 du 7 février 1986, portant ratification de l'accord et...
  • Journal Officiel·2022 / N°034·page 19·fr
    ...risation qui ont obtenu leurs accords de principe avant le 31 déce...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 7·fr
    Décret n° 2008-64 du 8 janvier 2008, portant ratification d'un acc...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 2·fr
    ...07, portant ratification d'un accord cadre de coopération dans le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 17·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Ali Besbes, adjoint technique à la socié...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 10·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ## Par décre...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 33·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par arrêté d...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 5·fr
    ...— Une délégation de signature de l'ordre d'informer est accordée a...
  • Journal Officiel·2010 / N°044·page 4·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service est accordé...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 95·fr
    Il ne pourra être dérogé aux dispositions qui précèdent par accord...
  • Journal Officiel·2021 / N°113·page 5·fr
    ...développement relatif au prêt accordé à la Société tunisienne de l...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 17·fr
    ...Il est accordé aux responsables syndicaux dans l'entreprise le tem...
  • Journal Officiel·2024 / N°069·page 2·fr
    ...uction (KFW), relatif au prêt accordé à la Société tunisienne de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 47·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...