Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 7·fr
    ...Il leur rappelle qu'en application des dispositions de l'article 2...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 5·fr
    ...- Les dispositions de l'article 4 et du paragraphe II de l'article...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 2·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Les dispositions du décret du 11 février 19...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 3·fr
    ...— L'article premier de l'arrêté susvisé du 30 juin 1971 est modifi...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 5·fr
    ...Est libéré de l'allégeance tunisienne par application de l'article...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 10·fr
    ...## ARTICLE 9 Les mandats sont soumis à la législation interne et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 41·fr
    ...Donc, et conformément à l'article 468 c.p.c.c, tout créancier qui ...
  • Journal Officiel·2007 / N°071·page 18·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions de l'article 31 du cahier des ch...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 8·fr
    ...Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septe...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 8·fr
    ...— Est autorisé le virement de crédits d'articles à articles ci-apr...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 7·fr
    ...Article 47 - Peuvent accéder au Centre National de Formation Conti...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 28·fr
    ...Lorsque la société est soumise aux dispositions des articles 225 à...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 39·fr
    ...Sous réserve des dispositions de l'article 13 du présent arrêté, l...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 23·fr
    # Article 27 - Adhésion Le présent Traité est ouvert à l'adhésion...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 13·fr
    ...Article premier - La société hôtelière et touristique de Korbous b...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 49·fr
    ...nieur Principal (ou un grade particulier équivalent) ayant 4 ans d...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 23·fr
    ...## ARTICLE 8 Chaque Puissance, qui aura reconnu une ou plusieurs ...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 20·fr
    ...'article 84, le numéro 5 de l'article 87, le numéro 4 de l'article...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 10·fr
    ...Le règlement particulier de chaque port fixe les procédures d'auto...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 150·fr
    ...4 - Les candidats admis au concours objet de l'article 1er du prés...