Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
324 140 résultats pour ""ATI""
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 14·fr
    ...autorisation pour la création, l'organisation et la gestion d'un é...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 3·fr
    ...1°) STATISTIQUE I. — Elaboration des statistiques Les enquêtes s...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 20·fr
    - la direction des affaires administratives et financières, - l'ob...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 30·fr
    ...Le ministre du développement et de la coopération internationale M...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 23·fr
    ...Les instruments de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 2·fr
    Nomination d'un conservateur général des bibliothèques ou de docum...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 33·fr
    # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## Constitutions ##...
  • Journal Officiel·2023 / N°030·page 16·fr
    ...Vu l'avis du Tribunal administratif, Après délibération du Consei...
  • Journal Officiel·2016 / N°003·page 6·fr
    Vu le décret n° 2002-2198 du 7 octobre 2002, relatif aux modalités...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 53·fr
    - organiser la formation pratique, les colloques et les séminaires...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 63·fr
    ACTES ADMINISTRATIFS # Avis de délimitation ## MINISTERE DES DOM...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 2·fr
    ...légation de signature 587 Nomination de directeurs 588 Nomination ...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 6·fr
    Vu le décret n° 91-176 du 25 janvier 1991, relatif à l'organisatio...
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 22·fr
    ...## 2- La décentralisation et la déconcentration - Les aspects lég...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 38·fr
    # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## Constitutions ##...
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 2·fr
    ...Communication et de la Transformation Digitale - Nomination d'un c...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 4·fr
    ...— Les créations : 2 postes d'attaché de cabinet 4 postes de chargé...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 1·fr
    ...relatif à l'approbation du règlement intérieur de l'école national...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 6·fr
    ...Il est créé une association d'intérêt collectif à Station Ischkeul...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 9·fr
    La durée et le coefficient appliqués à cette matière sont définis ...