Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 30·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5/- Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 37·fr
    ...6- Date d'audience : Mardi huit avril deux mille quatorze 8/4/2014...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 56·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 38·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées du...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 46·fr
    ...tir de 9 heures du matin à l'audience des saisies immobilières du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 48·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 40·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 5·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 9 mai 2005 à 9 heures devant l'audience ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 53·fr
    ...al de 1ère instance de Sfax (audience du 30 octobre 2006), sans co...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 22·fr
    ... la mise à prix le jour de l'audience faute d'enchérisseur à parti...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 27·fr
    ..., à neuf heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 46·fr
    ...* Audience et tribunal de l'adjudication : L'adjudication aura lie...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 38·fr
    ...Le tribunal et l'audience de la vente : Le jeudi 12 septembre 2007...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 6·fr
    ...ront déterminés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 24·fr
    ...8 à neuf heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 84·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 23·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 57·fr
    ... de 1ère instance Tataouine (Audience des saisies- Immobilières). ...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 13·fr
    ...du matin à la salle d'audience des criées du tribunal de première ...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 37·fr
    ... seront ajoutés le jour de l'audience. Date de la vente : La vent...