Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2023 / N°036·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 17·fr
    ...L'indemnité globale, les avantages en nature et les cotisations so...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 27·fr
    ...0 dinars avec tout droits et avantages procurés à partir de la dat...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 8·fr
    ...- Les primes, récompenses ou avantages sont alloués par l'acheteur...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 50·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 12·fr
    ... « FIGEAC AERO TUNISIE » les avantages prévus par les articles 52 ...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 20·fr
    ...supérieur, des indemnités et avantages relatifs à l'emploi fonctio...
  • Journal Officiel·2024 / N°041·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 100·fr
    ...nature des avantages fiscaux octroyés, conditions que doivent remp...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 26·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 46·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 16·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 11·fr
    ... la santé avec indemnités et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 10·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·2011 / N°069·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 16·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 23·fr
    ...Il est également chargé de la gestion des déclarations et des avan...
  • Journal Officiel·2011 / N°093·page 16·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 24·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...