Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 29·fr
    ...la moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à Sousse à l'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 16·fr
    ...**Premier lot :** Les 458/4560 indivis de l'immeuble sis à Sfax; 3...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 48·fr
    ...Les parts indivises dont la propriété revient à Ali Mazhoudi repré...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 23·fr
    ...xpression « le Titulaire » et individuellement par l'expression « ...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 6·fr
    ...4- Dépôt des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 41·fr
    ...2012T02914VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 61·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 20 000 parts (20000 m²) reven...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 2·fr
    ...09442014 2019S00787SODB1 ## Constitution d'un Etablissement Indi...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 29·fr
    ...e par 100 entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 5·fr
    ...iété seulement dans les parts indivises revenant à Nour El Houda B...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 12·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 18·fr
    ...- Désignation des quotes-parts indivises objet de la saisie : Tou...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 11·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 22·fr
    ...Le cinquième à l'indivis de la totalité d'une maison sise rue Sidi...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 37·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** 409 parts indivises de la total...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 44·fr
    ...La totalité du tiers indivis comprenant 16851,666 parts revenant a...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 38·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 24·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 09,105469/ 333 parts dans ...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 14·fr
    ...ens de l'intervention sociale individuelle et familiale | 01 | | ...