Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 12·fr
    ...1) — La mise à pied de 4 jours à 15 jours; 2) — La mise à pied de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°020·page 15·fr
    ...| | 62.06 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisette...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 14·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 14·fr
    ...Et d'une manière générale, assurer toute autre mission rentrant da...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 30·fr
    ...rente au permis « Alyane » et transférée sur le permis de recherch...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 11·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Mohamed Hédi Linoubli, ins...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 29·fr
    ...7 - La commission nationale de suivi de la mise en œuvre du règlem...
  • Journal Officiel·2015 / N°096·page 16·fr
    ...Suite à ce renouvellement, la durée de validité dudit permis expir...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 9·fr
    ...Le registre de commerce a été mis à jour en conséquence. Le géran...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 32·fr
    ...133 - Lorsque la commission interne de contrôle des marchés de l'e...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 8·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, ainsi q...
  • Journal Officiel·2014 / N°027·page 4·fr
    ...Monsieur Nabil Ben Hdid est nommé chargé de mission au cabinet du ...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 12·fr
    ...La commission est composée par : - Le président : Le président d...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 14·fr
    ...- pour les candidats non admis partiellement à la session principa...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 3·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 8·fr
    ...2.** — La Commission a notamment pour mission de : a) veiller à l...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 13·fr
    ...Cette commission, présidée par le ministre chargé du commerce, est...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 3·fr
    ...# PERMIS DE RECHERCHES Arrêté du ministre de l'économie et des fi...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 31·fr
    ...économie générale - le programme de la deuxième épreuve d'admissib...
  • Journal Officiel·2016 / N°044·page 14·fr
    Une commission régionale est créée auprès de chaque direction régi...