Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 7·fr
    ...- Les ministères de tutelle sectorielle communiquent à la chambre ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 29·fr
    ...Cet hotel comprend également un bar, un restaurant, une cuisine, d...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 9·fr
    ...es modalités de leur bénéfice, tel que modifié ou complété par le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 18·fr
    sous le n°B129581997, aux termes duquel TELECO CABLES transmet à T...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 16·fr
    ...mis à sa tutelle, et aux conditions de leur octroi, tel qu'il a ét...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 2·fr
    ... n° 2001-83 du 24 juillet 2001 tel que modifié Et complété par le...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 42·fr
    ...telle des hôpitaux | Groupe de Travail à la Direction de la Tutell...
  • Annonces Légales·2020 / N°035·page 3·fr
    ...on de tout élevage de cheptel vivant tels qu'ovin, bovin, caprin ;...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 8·fr
    ..., approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation d'El H...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 9·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 52·fr
    ...les actionnaires de la société Hôtel Dakyanus Tataouine sont convo...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 10·fr
    ...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 52·fr
    ...HOTEL CORPORATION OF TUNISIA Société Anonyme au capital de 700.000...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 52·fr
    ...- rôle et attributions du chef d'atelier # EXAMEN PROFESSIONNEL ...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 17·fr
    ...Hôtel Dar Tunis (Ez-zahra) Registre de commerce : B120602001 Mat...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 4·fr
    ...iculation foncière obligatoire tel que modifié et complété par la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 5·fr
    ...ns de chef de subdivision de tutelle et de la coopération à la div...
  • Journal Officiel·2015 / N°034·page 20·fr
    ...ve à l'organisation sanitaire, telle que modifiée par le décret n°...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 52·fr
    ...ative à l'exercice de la pêche tel que modifié par la loi n° 97-34...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 5·fr
    ...culation foncière obligatoire, tel que modifié et complété par la ...