193 845 résultats pour ""VIS""
- Annonces Légales·2007 / N°094·page 26·fr# ACTES ADMINISTRATIFS Avis au public Etablissements dangereux, ...
- Journal Officiel·1958 / N°085·page 11·fr...## PREMIER AVIS Suite à l'avis N° 615, paru au J.O. R.T. des 12 a...
- Journal Officiel·1972 / N°021·page 5·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1978 / N°012·page 3·fr...2.** — Le Délégué Régional sus-visé sera, en sa dite qualité, accr...
- Journal Officiel·1976 / N°017·page 19·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar El Abed située à ...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 36·fr...DEUXIEME AVIS Par acte sous seings privés en date à Tunis, du 2 o...
- Journal Officiel·1990 / N°060·page 20·frsu-visée, n° 69-54 du 26 juillet 1969, sur les produits contenant ...
- Annonces Légales·2011 / N°006·page 45·fr...2011T00171FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte sous seing privé sign...
- Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr...— La nomination et l'affectation des personnels visés aux articles...
- Journal Officiel·1970 / N°044·page 25·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Dar En-Nabli », sit...
- Journal Officiel·1979 / N°055·page 23·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Amal dont l'immatricu...
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 30·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2010 / N°098·page 36·fr...2010R03019MINA4 # DIVERS Avis au public Avis au public pour l'é...
- Journal Officiel·1957 / N°012·page 7·fr...# TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE # AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PRO...
- Journal Officiel·1962 / N°042·page 17·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Zelnet IV », située...
- Journal Officiel·1972 / N°008·page 22·fr...— Le Bornage provisoire de la propriété dite El Khadra située à Tu...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 38·fr...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (Pa...
- Annonces Légales·2023 / N°021·page 20·frAvis Mme Hajer Bent Youssef El Euch titulaire de la C.I.N n°05338...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 10·fr...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
- Journal Officiel·1987 / N°010·page 7·fr... des fonctions de chef de la division des relations avec l'organis...