Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 33·fr
    ...saisie exécutoire immobilière effectuée par le canal de l'huissier...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 8·fr
    ... accompli des services civils effectifs ou qu'il est inscrit à l'u...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 28·fr
    ...— Le prélèvement à effectuer par la Société des Courses de Tunis s...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 45·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur les lieux mêmes. Observ...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 14·fr
    ...s au titre de cet Accord sera effectué conformément aux dispositio...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 45·fr
    ...produit de vente après saisie effectué par huissier de justice maî...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 36·fr
    ...ment stable a cessé avec date effective le 6 juillet 2016. 4- Donn...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 15·fr
    ...Les modifications visées à l'alinéa précédent sont effectuées pour...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 17·fr
    ... lié par le premier coin où s'effectue le processus de mesure elle...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 44·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur les lieux mêmes. Observ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 21·fr
    ...La visite du local peut s'effectuer chaque jour dans les heures de...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 21·fr
    ...juin 1955, les associés n'ont effectué que des apports en numérair...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 50·fr
    ...28.437,500d x 40% = 17.062,500 dinars en vertu de l'examen effectu...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 3·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été effectuée par...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 7·fr
    ...es objectifs à atteindre, les effectifs du groupe, les moyens de s...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 28·fr
    ...Une autre annonce a été effectuée au journal Le Quotidien et Chour...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 30·fr
    Toute opposition doit être effectuée sous peine de forclusion dans...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 6·fr
    ... à vingt pour cent (20%) de l’effectif des chefs des travaux de la...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 33·fr
    ...les dossiers de cas pratiques effectués au cours de sa scolarité. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 39·fr
    ...La visite de l'immeuble s'effectue aux horaires administratifs, to...