Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...ion générale et des pertes et profits de l'exercice écoulé. Il adr...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 30·fr
    ...use de la non récupération au profit de Ali Chaouach suivant le pr...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    ...ns d'utilisation des fonds au profit des créateurs et de leurs hér...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 62·fr
    ... les garanties nécessaires au profit des propriétaires, Considéra...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 8·fr
    ...— Est renouvelé, au profit de la Société Halo-Tunisienne d'Exploit...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...Le bilan, le compte d'exploitation et le compte de pertes et profi...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 4·fr
    ...nationale d'administration au profit des agents temporaires de la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 18·fr
    ... multiples, ondes de surface, profils sismiques, traitement des do...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 56·fr
    ...3) — 2 1/2% (deux et demi pour cent) au profit du Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 26·fr
    ... nature fait par celui-ci, au profit de la Société. 2°) Du procès...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 9·fr
    ...r de paroi est constante, les profils longitudinaux de ces surface...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 36·fr
    ...emier dividende ; 3) 10 % au profit du Conseil d'Administration ;...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ...nsenti par la Municipalité au profit des deux époux, enregistré à ...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 15·fr
    ...dont le siège est à Paris, 112 boulevard Haussmann, au profit de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 7·fr
    ...le transfert du dit permis au profit de la Société Tunisienne d'Ex...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 7·fr
    ...des cycles d'apprentissage au profit des cadres religieux en vue d...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 15·fr
    ...ectués par un non-résident au profit du titulaire du compte; b) du...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 21·fr
    ... demande de la profession, au profit des pêcheurs, ouvriers, agent...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...onformément aux conditions et profils demandés. Art. 7. — A l'exc...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 31·fr
    ..., est désormais poursuivie au profit du Domaine forestier, sous le...