36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 25·fr...Yvan Zibi, 50 parts d'une valeur nominale de 10 D. l'une, lui appa...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 31·fr...ive sont priés d'adresser les valeurs de leurs créances aux liquid...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 52·fr...dans l'acte susvisé, pour une valeur totale nette de 431.500 dinar...
- Journal Officiel·1967 / N°003·page 3·fr...orrespondant, au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail. ...
- Annonces Légales·2013 / N°125·page 27·fr...eur Mohamed Sellami a fixé la valeur réelle de l'ensemble de l'imm...
- Journal Officiel·1992 / N°003·page 11·fr...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 2·fr...otection des zones de mise en valeur. 6° Les terrains ayant fait ...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 31·fr...rties sont remboursées à leur valeur nominale soit dix dinars (10....
- Journal Officiel·1974 / N°052·page 45·fr... 9-13 Août 1974 1843 ion des valeurs immobilières apportées au ca...
- Journal Officiel·1987 / N°057·page 11·fr... prendre en considération les valeurs traditionnelles du pays et p...
- Annonces Légales·2019 / N°025·page 20·fr...La valeur du bien mis aux enchères est estimée à deux cent soixant...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 2·fr...écrites, orales, pratiques et valeur professionnelle cent points (...
- Journal Officiel·1973 / N°015·page 22·fr...t mille (8.000) actions d'une valeur nominale de dix dinars (10 D)...
- Journal Officiel·1984 / N°046·page 11·fr...tations au mode de vie et aux valeurs de la famille et aux besoins...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 22·fr...timbré ou de papier ayant une valeur déterminée 3 - sur états 4 ...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 24·fr... température de surface à une valeur légèrement supérieure à celle...
- Journal Officiel·1988 / N°085·page 5·fr...notamment en fonction de leur valeur administrative, juridique, fi...
- Annonces Légales·2006 / N°012·page 52·fr...x d'ouverture équivalent à la valeur de l'immeuble estimé par l'ex...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 33·fr...02 relatives à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 18·fr...a) — la valeur professionnelle ; b) — les charges de familles ; c)...