Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 41·fr
    ...Zaouit Sousse et estimé d'une valeur global de 20 000d. 2010S0173...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 30·fr
    ...n, l'exploitation, la mise en valeur de tous immeubles urbains au ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 12·fr
    ...e, calculés sur la base de la valeur du véhicule ou des effets à l...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 43·fr
    ...estitution à son profit de la valeur d'un bulletin de promotion du...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 27·fr
    ...Il est créé 100 parts de fondateurs sans valeur nominale mais donn...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 2·fr
    ...bre 1970, portant création de valeurs fiduciaires 1437 ## SECRETA...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 69·fr
    ... de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières. ### Avantage sp...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 32·fr
    ...Toutes opérations de transaction et de gestion de valeurs mobilièr...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 32·fr
    ...une prise de conscience de la valeur de l'archéologie en tant que ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...n spolié ou le paiement de sa valeur au cas où il n'existerait plu...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 28·fr
    ...b) de vérifier les livres, la caisse, le portefeuille et les valeu...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...l de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Décidée...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 8·fr
    ..., la sauvegarde et la mise en valeur des monuments et sites en col...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 4·fr
    ...'instruments de paiements, de valeurs mobilières ou de titres de c...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 11·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ## Pri...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 13·fr
    ...a) La découverte, l'identification ou la mise en valeur rationnell...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 18·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée, tel que promulgé par...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 6·fr
    ...5716SANB2 Société de Mise en Valeur et de Développement Agricole ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 12·fr
    ...a) la valeur professionnelle ; b) les charges de famille ; c) l'an...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 21·fr
    ...ibrairie, papeterie ayant une valeur de 2.500 Dinars - connu sous ...