Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ...**Toutes cessions au profit d'un actionnaire de catégorie B aux ti...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 11·fr
    ...rente d'enzel de 25 Dinars au profit du Domaine de l'Etat (ex-Djem...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 19·fr
    ...oucher le montant, faire tous profils dénonciations et comptes de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 13·fr
    ...liberté, pour le compte et au profit de tiers. b) — N'observe pas...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 15·fr
    ...La liquidation du capital-décès au profit des ayants-droit s'effec...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 2·fr
    ...7 redjeb 1362), instituant au profit de la Commune de Zaghouan une...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 8·fr
    ...Le bilan et compte des profits et pertes au 30 juin de chaque anné...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 10·fr
    ...Une hypothèque d'un montant de cinq mille dinars (5.000 D.) au pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 23·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Eta...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 14·fr
    ...our procédé de fabrication de profilés stratifiés. (Priorité du B...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 8·fr
    ...— Est expropriée, sans indemnite, au profit de l'Etat, par applica...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 2·fr
    ... que le lui permet l'état, le profil ou l'encombrement de celle-ci...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 60·fr
    ...maintenue en cas de décès, au profit des personnes ci-dessous indi...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 24·fr
    ...Une hypothèque d'un montant de cinq mille dinars (5.000 D.) au pro...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 12·fr
    ...— Sont expropriées, sans indemnité, au profit de l'État, par appli...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 16·fr
    ...pour le tourisme de chasse au profit de ses clients étrangers doit...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 34·fr
    ... marie Taher Dhaw a vendue au profit de Mr Haythem Ben Abdessalem ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...sise à …………………… expropriée au profit de la Commune par décret N° …...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 21·fr
    ...e eux un joint élastique d'un profil semblable aux anneaux en une ...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 8·fr
    ...décision d'immatriculation au profit de particuliers sous le régim...