Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 5·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 19·fr
    ...cyclo-alkylène pourvu que les valeurs libres sur les radicaux cycl...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 3·fr
    ...s avec une estimation de leur valeur établie par une commission do...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 3·fr
    ...bilité de l'Office de Mise en Valeur de Sidi Bou Zid, est tenue co...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 17·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 25·fr
    ...qu'un prêt hypothécaire d'une valeur de 300 Dinars, au profit de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 35·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 35·fr
    ... les 300 parts sociales d'une valeur nominale de 5 Dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 48·fr
    ... (82.573,750 D) frais en sus, valeur fixée par l'expert Taieb Ben ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 6·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. # 2.24...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 8·fr
    ...helil en leur restituant leur valeur nominale, et par la réduction...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 17·fr
    ...rties sont remboursées à leur valeur nominale soit Dix Dinars (D. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 14·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 6·fr
    ...de douane ou à la taxe sur la valeur ajoutée". Fonds de développe...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 25·fr
    ...BILAN AU 31 DECEMBRE 1974 PASSIF | Valeurs immobilisées | 208.3...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 15·fr
    ...— Le paiement de la contre valeur en dinars du montant de l'import...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 17·fr
    ...e à sauvegarder, au mieux, la valeur des actifs de l'établissement...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 9·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 7·fr
    ...ration de l'Office de Mise en Valeur de la Vallée de la Medjenda e...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 33·fr
    ...« Etablissements M'Chirgul Frères » pour leur valeur nominale : —...