Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 15·fr
    ...ail et du travail en chaleur. Valeur numérique de l'équivalent de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 8·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 8·fr
    ...— Ce prix a une valeur de cinq mille dinars. Il est attribué à l'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 37·fr
    ...— Réduction de la valeur nominale de l'action de 10 dinars à 5 din...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 25·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 27·fr
    ... rente d'Enzel annuelle d'une valeur de 6 millions 50 centimes au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 50·fr
    ...nnent dans la Société à leurs valeurs nominales soit 15 parts de 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ...nant de la vente des biens ou valeurs, ou de toute autre origine, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 9·fr
    ...5), relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 4·fr
    ...au contrat de vente, - que la valeur du terrain objet de l'apport ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 6·fr
    ...x d'ouverture équivalent à la valeur de l'immeuble estimé par l'ex...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 19·fr
    ...en 1.800 parts sociales d'une valeur nominale de cinq mille francs...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 33·fr
    ...te dix parts (70 parts) d'une valeur nominale de Dinars l'une lui ...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 6·fr
    ...- Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée à l'importation due ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 64·fr
    ...00 dinars et relèvement de la valeur nominale de 1 action de 7 din...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 12·fr
    ... un nombre entier prenant les valeurs allant de 2 à 6, constituant...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 35·fr
    ... calcaire soit maintenu à une valeur d'au moins 2 minutes. Cette d...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 4·fr
    ...chargé notamment d'évaluer la valeur scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 3·fr
    ...3.** — La valeur de chaque épreuve d'examen est exprimée par une n...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 10·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ## 5.3...