Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ...Le constitué de deux parcelles : - La parcelle 23 d'une contenance...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 90·fr
    ...| 2098 du plan TPD n° 45867 conforme à la parcelle n° 1 du plan du...
  • Journal Officiel·2023 / N°139·page 39·fr
    ...| 35 conforme à la parcelle n°133 | immatriculé | 275h 99a94ca | 1...
  • Journal Officiel·2024 / N°078·page 9·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 160·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 14·fr
    ... première classe de la marine marchande ou d'un diplôme de troisiè...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 10·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 23·fr
    ...El Karma consistant en 8 parcelles en partie complantées d'olivier...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 24·fr
    ...Route séparant ladite parcelle de Hédi ben Hadj Hassine ;
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 16·fr
    ...## MARCHES ET CONCESSIONS Article 32 (nouveau) : Le droit d'enre...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 72·fr
    ...t de la prise en charge de la marchandise, les indications suivant...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 25·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre nue sise à la région indiquée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 32·fr
    ...Troisième Parcelle (35 a) : Mêmes limités que la deuxième parcell...
  • Journal Officiel·2003 / N°052·page 6·fr
    ...on au grade d'architecte en chef est ouvert aux architectes princi...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 11·fr
    ...- un représentant de la direction générale de la marine marchande ...
  • Journal Officiel·2005 / N°073·page 17·fr
    ...on au grade d'architecte général est ouvert aux architectes en che...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 1·fr
    ...'accès au cycle de formation d'archivistes, à l'institut supérieur...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 12·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 20·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 31·fr
    ...e candidatures par la voie hiérarchique est fixé au 9 décembre 201...