Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 14·fr
    ...— Conformément au paragraphe premier de l'article premier du décre...
  • Journal Officiel·1994 / N°010·page 4·fr
    ...- La suspension de la taxe sur la valeur ajoutée prévue par l'arti...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 31·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    ...## Article 18 1) Les États parties s'engagent à présenter au secr...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 17·fr
    ...- Les cartes de production agricole du gouvernorat de Sfax sont fi...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 13·fr
    ...Ministère de la Jeunesse et des Sports Art. 77. — Il est créé un ...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 11·fr
    ...La régularisation conformément aux dispositions du présent article...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 9·fr
    ...Information | | | | | Art 71: Intervention indirecte de l'Eta...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 20·fr
    ...tion d'immatriculation 37710 (partie) | " | " | 320 m2 | GHARRI BE...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 2·fr
    ... constitution et notamment son article 50, Vu le décret n° 2004-2...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 7·fr
    ...11 - Il est alloué à l'huissier de justice en contrepartie de l'ac...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 10·fr
    ...- La carte d'exploitation n'est valable que lorsqu'elle est accomp...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 14·fr
    ...– Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 4·fr
    Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux ouvrag...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 3·fr
    lois # Loi n° 89-9 du 1er février 1989 relative aux participation...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 14·fr
    Une Partie qui est une organisation d'intégration économique régio...
  • Journal Officiel·1987 / N°079·page 5·fr
    Fabrication de carton compact Fabrication de carton ondulé Autres ...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 6·fr
    ...— Sont autorisés les virements de crédits d'article à article ci-a...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 3·fr
    ...— Les tirés à part des œuvres énumérées à l'article 2 de la loi su...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 3·fr
    ...8°) Défaut ou mauvais état des récipients à ordures (Article 1er d...