Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 24·fr
    ...2010, 2011 et 2012 en lui attribuant les pouvoirs les plus étendus...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 11·fr
    ...t une cuisine équipée avec une buanderie attenante pour stocker le...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 4·fr
    ...tion de 25 DT à 100 DT en attribuant à chaque actionnaire 1 action...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 15·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 13·fr
    ...iers qui mènent à la terrasse, buanderie réservée pour habitation,...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 8·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 10·fr
    ...US HYGIEN» contre société "STE BUANDERIE CENTRALE DU CAP BON" au n...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 51·fr
    ...La terrasse comporte notamment une buanderie. Le débiteur saisie ...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 22·fr
    ...ux produits de nettoyage, une buanderie, une salle des machines, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 15·fr
    ... Sur la terrasse il existe des buanderies Cette construction est ...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 36·fr
    ...parti en 4 chambres à coucher, buanderie. douche, salle d'eau d'un...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 36·fr
    ...un salon, une salle à manger, une cuisine, un dépôt et 2 buanderie...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 6·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 8·fr
    ... un couloir, une petite salle (buanderie), un garage, une toilette...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 5·fr
    ...Décret du 19 mars 1963, attribuant le monopole des activités publi...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 25·fr
    ...ez-de-chaussée (un garage, une buanderie, un escalier menant au to...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 42·fr
    ...- Le deuxième étage comporte la cage d'escaliers, une buanderie et...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 18·fr
    ...le bénéfice distribuable est constitué du résultat comptable net m...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 8·fr
    ...l'alinéa 1 ci-dessus les contribuables doivent joindre à leur décl...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 17·fr
    ...d'une suite, un couloir et une Buanderie. L'état général de la pr...