Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1982 / N°043·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 13·fr
    ...nastiri | 0.64.32 | La moitié indivise de la superficie de 0 ha 64...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 12,19 parts équivalents à 350...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 43·fr
    ...300 parts indivises de 203100 parts (300/203100) revenant au saisi...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 1·fr
    ...de la commission des libertés individuelles et de l'égalité ………………...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 26·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis sur la Route de ceinture reli...
  • Annonces Légales·2020 / N°094·page 16·fr
    ... en qualité de copropriétaire indivis, demeurant à rue Egypte Nouv...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 9·fr
    ...Article Premier — Le droit de jouissance individuelle ou familiale...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 5·fr
    ...2022R02895FCCC2 --- ## Vente d'une part sur les indivis d'un fon...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 34·fr
    ...Il sera procédé à la vente de la totalité des trois/cinquième indi...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 37·fr
    ...Le 1291 part indivise de l'immeuble objet du titre foncier n° 2019...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr
    ...La totalité des trois/ quarts indivis (le un/quart indivis restant...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 53·fr
    ...La moitié indivise d'un terrain agricole irrigué situé au niveau d...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 11·fr
    ...C'est une saisie exécution sur 611116 parts indivises d'un terrain...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 32·fr
    ...Droits indivis à vendre : La moitié indivise de la propriété sise ...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 3·fr
    ...L'un sixième (1/6) à l'indivis de la totalité d'un immeuble immatr...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 57·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 49000/6945659 parts de l'im...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises (soit la moitié) revenant au débit...