Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2016 / N°056·page 7·fr
    ...Ministère de l'intérieur Domaine de la prestation : Prestations à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°107·page 21·fr
    ...- Modification de dispositions des statuts. - Approbation de la no...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 4·fr
    ...- Le présent arrêté fixe les redevances des prestations, intervent...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 57·fr
    ...6- Les charges techniques regroupent principalement les prestation...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 254·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 2·fr
    ...49, avenue Habib Bourguiba 1000 Tunis I- Statuts par acte sous se...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 29·fr
    ...Constatation de l'approbation du projet de fusion-absorption et du...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 13·fr
    ...2015B00931SRUB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant statuts en d...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 14·fr
    ...Attestation de Dépôt de déclaration du projet n° SDBE07034O du 3 o...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 24·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 5·fr
    ...a) en cas de manifestation autorisée. b) en cas de manifestation i...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 20·fr
    ...Office de la marine marchande et des ports Domaine de la Prestatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 45·fr
    ...2 - La modification des statuts conformément au procès-verbal cité...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 5·fr
    Attestation de dépôt de déclaration du projet n° 347 du 04 juin 20...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 8·fr
    ...La plus-value latente résultant de cette réévaluation est constaté...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ...— Le testament est valable quoique le testateur et le légataire ne...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 116·fr
    ...Domaine de la prestation : Bourses et prêts universitaires Objet d...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 6·fr
    ...1200 dinars Suivant le statut en date du 15/12/2015 enregistré à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 9·fr
    ...2012W00414SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 8·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDCE065721 du 7 d...