...- Autorisation pour naviguer dans les eaux territoriales tunisienn...

...raphie de la circonscription territoriale où se trouve l'immeuble ...

...nter à la recette de finance territorialement concerné pour régler...

...La compétence territoriale du bureau de contrôle des impôts de Mor...

...é de l'Inspection du Travail territorialement compétent. Il doit ...

...les délégués des Gouverneurs territorialement compétents. Art. 10...

...Autorisation pour naviguer dans les eaux territoriales tunisiennes...

...— Les limites territoriales de ces deux arrondissements représenté...

...spection médicale du travail territorialement compétente dans un d...

...membre, - le chef de la division de l'inspection du travail terri...

...viser la collectivité locale territorialement compétente de toutes...

... caisse concernée et qui est territorialement compétent, dans un d...

...fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricol...

...Nationale dont la compétence territoriale s'étend sur un ou plusie...

...s eaux intérieures, les eaux territoriales, le plateau continental...

...Sa compétence territoriale s'étend à l'ensemble des gouvernorats d...

...- Implantation des cellules territoriales de vulgarisation agricol...

...Le remboursement est effectué par décision du gouverneur territori...

...he Dénomination délimitation territoriale : Groupement de Développ...

...ojet relève de sa compétence territoriale ou celui qui est désigné...