Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 21·fr
    ...ente d'enzel de 483 frs 50 au profit du Collège Sadiki d) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 34·fr
    ... de la somme de 130 dinars au profit de Madame Grebanval (Émile Lé...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 28·fr
    ...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : les membres du ...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 5·fr
    ...ion générale et des pertes et profits de l'exercice écoulé. Après ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 12·fr
    profit des biens importés en vertu dudit accord et au préjudice de...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 2·fr
    ...vues, pour la gestion 1970 au profit du Centre d'Hébergement et Re...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 11·fr
    ...20 au profit de la Fondation habous d'El Hadj Taleb ben Cheikh Ali...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 18·fr
    ... de ressources fiscales à son profit sans respect des règles prévu...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 21·fr
    ...fectué par l'établissement au profit de l'intéressé. Le travaille...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 16·fr
    ...Ils sont versés auprès de la trésorerie générale de Tunisie au pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°102·page 6·fr
    ...r dans le permis "Siliana" au profit des sociétés Monument Ressour...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 5·fr
    ...ion générale et des pertes et profits sont établis chaque année et...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 4·fr
    ...- les subventions de l'État - les dons et legs faits au profit du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...ion suspensive de mutation au profit de l'acheteur de l'autorisati...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    ...du personnel des aéroports au profit des tiers et à la fourniture ...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 22·fr
    ... sera désormais poursuivie au profit de ces derniers, savoir : 1°...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr
    ..., les fonctionnaires ayant le profil correspondant à la classe de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr
    ...tion générale et de pertes et profits, des comptes prévisionnels d...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 2·fr
    ...I 1377), portant création, au profit de l'État Tunisien, du monopo...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 19·fr
    ...ce d'exploitation du fonds au profit de l'acquéreur ou de l'obtent...